Conditions Générales de Vente – Immergence Studio
1. Présentation de l’Offre
- PRO-XR est une marque déposée par Immergence Studio et propose une gamme de solutions immersives, incluant FAST XR, Help XR, Fault Line XR et Risk Hunter XR, dédiées à la formation en sécurité et prévention à travers des technologies innovantes de réalité virtuelle (VR) et augmentée (AR). Nos services incluent la fourniture de licences d’utilisation logicielle, la vente de matériel spécialisé, et un accompagnement technique personnalisé.
- Le site pro-xr.com propose également des journées pédagogiques immersives (Safety Day XR) aux entreprises pour la sensibilisation, la formation et le recyclage de leur personnel par nos partenaires certifiés et équipés de nos solutions PRO XR.
2. Modalités des Licences
2.1 Durées de Licence
Les licences d’utilisation offrent un accès temporaire ou permanent à nos applications, avec des options adaptées à différents besoins :
- 24 heures
- 48 heures
- 7 jours
- 30 jours
- 12 mois
- Licence perpétuelle
2.2 Activation et Utilisation
Une fois activée, une licence est liée de manière exclusive à un appareil spécifique, garantissant la sécurité des données et empêchant toute réinstallation sur d’autres supports. Toute tentative de contournement de ces restrictions est strictement interdite.
2.3 Responsabilité Utilisateur
L’utilisateur est responsable de l’installation correcte de la licence et de l’activation sur un appareil compatible. Immergence Studio ne saurait être tenu responsable en cas d’incompatibilité résultant d’un équipement non recommandé.
3. Vente de Matériel Spécialisé
3.1 Produits Disponibles
Immergence Studio propose du matériel conçu pour accompagner ses solutions immersives, notamment :
- Casques VR autonomes (par ex. Meta Quest 3).
- Accessoires interactifs, comme des simulateurs d’extincteurs (CO2/eau pression) ou équipements AR.
- Kits complets incluant matériel et licences adaptées.
3.2 Garantie et Maintenance
Le matériel est couvert par une garantie standard de 12 mois (Casque META) contre tout défaut de fabrication. Cette garantie ne s’applique pas en cas d’utilisation abusive ou de modification non autorisée de l’équipement.
4. Politique de Retour et de Remboursement
4.1 Matériel
Les retours de matériel sont acceptés sous certaines conditions, notamment :
- Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, en parfait état.
- Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut avéré.
4.2 Licences
En raison de leur nature numérique, les licences activées ne sont pas éligibles à un remboursement ou échange, sauf en cas d’erreur imputable à Immergence Studio (par ex. licence incorrecte fournie).
5. Limitation de Responsabilité et Garanties
5.1 Usage et Entretien
Immergence Studio ne peut être tenu responsable des dommages résultant :
- D’une utilisation non conforme ou abusive des produits.
- De l’utilisation de matériel non recommandé.
5.2 Support Technique
Nous offrons une assistance technique pour garantir une installation correcte et une utilisation optimale de nos produits.
6. Droits de Propriété Intellectuelle
Toutes les solutions proposées par Immergence Studio, incluant FAST XR, Help XR, et Risk Hunter XR, sont protégées par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, ou utilisation non autorisée est interdite et passible de sanctions légales.
7. Modification des CGV
Immergence Studio se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. Les clients seront informés des modifications importantes via nos canaux de communication officiels (site web, e-mail, etc.). Les modifications entreront en vigueur à la date communiquée.
8. Juridiction et Loi Applicable
Tout litige relatif aux présentes CGV sera soumis à la juridiction compétente dans le ressort du siège social d’Immergence Studio et sera régi par les lois en vigueur dans ce territoire.
