Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente - Pro XR

1. Informations légales

Société : IMMERGENCE STUDIO (Éditeur de PRO-XR)

Forme juridique : SASU

SIREN : 812 754 174

Capital social : 2000€

Siège social : 2 Rue du Pré Pichaud, 44320 CHAUMES-EN-RETZ

Email : contact@pro-xr.com

Site web : https://pro-xr.com

Directeur de publication : L. LENOUVEL

Marque déposée : PRO-XR est une marque déposée par Immergence Studio, spécialisée dans les solutions de formation immersives pour la sécurité et la prévention des risques.

2. Présentation de l'offre

PRO-XR propose une gamme complète de solutions immersives dédiées à la formation en sécurité et prévention à travers des technologies innovantes de réalité virtuelle (VR) et augmentée (AR).

2.1 Applications de formation immersive

🔥 FAST XR

Formation en sécurité incendie avec simulateurs d'extincteurs en réalité virtuelle

🚑 HELP XR

Sensibilisation et maintien des compétences (MAC SST) en premiers secours en réalité augmentée

🔍 Risk Hunter XR

Identification et prévention des risques en milieu professionnel par réalité augmentée

⚡ Fault Line XR

Formation spécialisée pour la détection et gestion des défaillances

2.2 Services complémentaires

Fourniture de licences d'utilisation : Accès temporaire ou permanent aux applications
Vente de matériel spécialisé : Casques VR, accessoires interactifs, kits complets
Accompagnement technique : Installation, formation, support personnalisé
Safety Day XR : Journées pédagogiques immersives par nos partenaires certifiés

Partenaires certifiés : Plus de 150 organismes de formation équipés de nos solutions PRO XR à travers la France pour assurer la sensibilisation, la formation et le recyclage du personnel en entreprise.

3. Modalités des licences

3.1 Durées de licence disponibles

Nos licences d'utilisation offrent un accès flexible adapté à différents besoins de formation :

24 heures 48 heures 7 jours 30 jours 12 mois Licence perpétuelle

Type de licence	Durée	Usage recommandé	Tarification
Formation ponctuelle	24h - 48h	Démonstrations, événements	Sur devis
Formation courte	7 jours	Sessions de formation intensive	Sur devis
Formation standard	30 jours	Cycles de formation complets	Sur devis
Licence annuelle	12 mois	Usage professionnel régulier	Sur devis
Licence perpétuelle	Illimitée	Centres de formation permanents	Sur devis

3.2 Activation et utilisation

Sécurité des licences :

Une fois activée, une licence est liée de manière exclusive à un appareil spécifique
Cette liaison garantit la sécurité des données et empêche toute réinstallation non autorisée
Toute tentative de contournement de ces restrictions est strictement interdite
Les violations peuvent entraîner la suspension immédiate de la licence

3.3 Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur est responsable de l'installation correcte de la licence
L'activation doit être effectuée sur un appareil compatible (voir liste des équipements recommandés)
Immergence Studio ne saurait être tenu responsable en cas d'incompatibilité résultant d'un équipement non recommandé
La configuration minimale requise doit être respectée pour garantir le bon fonctionnement

3.4 Abonnement FAST XR - Go Edition - Offre TPE/Indépendants

3.4.1 Présentation de l'offre

FAST XR - Go Edition est un abonnement mensuel spécialement conçu pour les TPE, indépendants et auto-entrepreneurs. Cette offre tarifaire préférentielle donne accès à une version allégée de FAST XR, exclusivement en réalité augmentée (AR).

Contenu de l'abonnement FAST XR - Go Edition :

Modules en réalité augmentée uniquement : Accès aux scénarios de formation incendie en AR
Extincteur augmenté avec suivi 3D
Scénarios réalistes personnalisables en AR
Sessions de formation illimitées
Support technique premium prioritaire
Documentation complète et Press Kit
Accompagnement personnalisé d'une heure à la prise en main

Exclusions - Non inclus dans FAST XR - Go Edition :

🚫 Modules de réalité virtuelle (VR)
🚫 Scénarios VR immersifs
🚫 Modules avancés multi-utilisateurs en VR
🚫 Fonctionnalités premium réservées aux licences complètes

3.4.2 Conditions d'éligibilité strictes

L'abonnement FAST XR - Go Edition à 159€ TTC/mois est exclusivement réservé aux structures répondant à l'ensemble des critères suivants :

Critère	Condition obligatoire
Statut professionnel	TPE, indépendant, auto-entrepreneur (moins de 10 salariés)
Chiffre d'affaires annuel	Inférieur à 100 000€ HT
Assujettissement TVA	NON assujetti à la TVA (franchise en base de TVA)

⚠️ Vérification obligatoire : L'abonné doit obligatoirement passer par le questionnaire de qualification avant de souscrire. Toute souscription sans validation préalable des critères d'éligibilité est considérée comme non conforme.

3.4.3 Droits de vérification et d'annulation

Immergence Studio se réserve le droit de :

Vérifier à tout moment le statut d'entreprise de l'abonné
Demander des justificatifs (extrait KBIS, déclaration de TVA, bilan comptable, attestation de franchise en base de TVA)
Suspendre immédiatement l'abonnement en cas de non-fourniture des justificatifs dans un délai de 15 jours
Annuler automatiquement l'abonnement si les critères d'éligibilité ne sont pas respectés

3.4.4 Conséquences du non-respect des critères d'éligibilité

En cas de non-respect avéré des critères d'éligibilité :

Procédure d'annulation :

Notification par email : L'abonné reçoit un email l'informant du non-respect des critères
Délai de 7 jours : L'abonné dispose de 7 jours pour fournir des justificatifs prouvant son éligibilité
Annulation automatique : Passé ce délai sans justificatif, l'abonnement est annulé automatiquement
Accès révoqué : L'accès à FAST XR - Go Edition est immédiatement désactivé

Situation	Action d'Immergence Studio	Remboursement
Non-respect des critères dès le départ	Annulation immédiate après vérification	Aucun remboursement des mois déjà payés
Critères non respectés en cours d'abonnement	Notification + délai 7 jours + annulation	Aucun remboursement du mois en cours
Refus de fournir les justificatifs	Suspension immédiate puis annulation	Aucun remboursement
Fausse déclaration intentionnelle	Annulation immédiate + interdiction définitive	Aucun remboursement + poursuites possibles

3.4.5 Modalités de l'abonnement

Caractéristiques de l'abonnement :

Tarif : 159€ TTC / mois
Engagement : Sans engagement - Résiliable à tout moment
Paiement : Mensuel automatique via Stripe
Facturation : Le même jour chaque mois
Résiliation : Depuis l'espace client, effet à la fin de la période en cours
Renouvellement : Automatique sauf résiliation

3.4.6 Transition vers une offre professionnelle

Si votre structure ne remplit plus les critères d'éligibilité (croissance du CA, assujettissement à la TVA, augmentation des effectifs), vous devez :

Options de migration :

Nous informer de votre changement de statut : contact@pro-xr.com
Migrer vers une Licence FAST XR Complète avec modules VR et AR
Souscrire à l'Abonnement FAST XR Pro à 289€ HT/mois
Opter pour une Licence annuelle sur mesure
Obtenir une Offre entreprise personnalisée

Accompagnement à la transition : Immergence Studio s'engage à accompagner les abonnés FAST XR - Go Edition dans leur transition vers une offre professionnelle adaptée, avec une période de transition de 30 jours et un transfert des données de formation.

3.4.7 Mentions légales spécifiques

L'abonné reconnaît et accepte que :

L'offre FAST XR - Go Edition est une tarification préférentielle réservée aux TPE/Indépendants
Toute fausse déclaration constitue une violation des présentes CGV
Immergence Studio peut vérifier à tout moment le respect des critères d'éligibilité
L'annulation pour non-respect des critères n'ouvre droit à aucun dédommagement
Les mois déjà facturés ne sont pas remboursables en cas d'annulation pour non-éligibilité

4. Vente de matériel spécialisé

4.1 Produits disponibles

Immergence Studio propose du matériel conçu spécifiquement pour accompagner ses solutions immersives :

🥽 Casques VR

Meta Quest 3, HTC Vive, Pico 4 Enterprise - Casques autonomes haute performance

🧯 Extincteurs pédagogiques

Simulateurs d'extincteurs (CO2/eau pression) avec capteurs intégrés

📱 Équipements AR

Tablettes et smartphones compatibles réalité augmentée

📦 Kits complets

Packs formation incluant matériel, licences et formation

4.2 Configuration et compatibilité

Spécifications minimales recommandées :

Casques VR : Meta Quest 3 (recommandé), HTC Vive Pro, Pico 4 Enterprise
Espace de jeu : 2m x 2m minimum pour la réalité virtuelle
Connexion : Wi-Fi stable (minimum 25 Mbps pour le streaming)
Éclairage : Éclairage ambiant optimal pour le tracking AR

4.3 Garantie et maintenance

🛡️

Garantie constructeur

12 mois Meta Quest contre défauts de fabrication

🔧

Support technique

Assistance PRO-XR incluse pendant 12 mois

📞

Hotline dédiée

Support prioritaire pour les clients équipement

🔄

Remplacement express

Échange sous 48h en cas de défaillance

Exclusions de garantie : La garantie ne s'applique pas en cas d'utilisation abusive, de modification non autorisée de l'équipement, de chute ou de dommage liquide.

5. Processus de commande

Demande de devis

Contact via pro-xr.com ou email direct

Étude personnalisée

Analyse de vos besoins et recommandations

Devis détaillé

Proposition complète avec tarifs et délais

Validation & paiement

Signature du devis et acompte

Livraison & activation

Installation et formation incluses

5.1 Modalités de paiement

Particuliers et TPE : Paiement intégral à la commande
PME/ETI : Acompte 50% - Solde à livraison
Grands comptes : Conditions négociées selon accord cadre

5.2 Délais de livraison

Type de commande	Délai standard	Délai express
Matériel en stock	3-5 jours ouvrés	48h
Kits complets	7-10 jours ouvrés	72h
Commandes spéciales	2-4 semaines	Sur demande

6. Politique de retour et remboursement

6.1 Retour de matériel

Les retours de matériel sont acceptés sous les conditions suivantes :

Conditions de retour acceptées :

Produit retourné dans son emballage d'origine et en parfait état
Tous les accessoires et documentations doivent être inclus
Aucun délai de rétractation : les ventes sont exclusivement réservées aux professionnels et ne sont donc pas soumises au droit de rétractation prévu par le Code de la consommation (article L221-18 et suivants)
Produit exempt de toute trace d'utilisation intensive ou de détérioration

Frais de retour :

À la charge du client, sauf en cas de défaut avéré du produit imputable à Immergence Studio
Emballage sécurisé et assuré obligatoire pour le transport retour
Frais de restockage : 15% du montant facturé en cas de retour sans défaut

6.2 Remboursement des licences

En raison de leur nature numérique, les licences activées suivent des règles spécifiques :

Situation	Remboursement	Conditions
Erreur PRO-XR	100%	Licence incorrecte fournie
Problème technique	Échange ou remboursement	Incompatibilité avérée
Licence activée	Non éligible	Sauf cas exceptionnels

6.3 Procédure de retour

Contacter le service client : contact@pro-xr.com
Obtenir un numéro de retour (RMA)
Emballer soigneusement le produit
Expédier avec le numéro RMA visible
Remboursement sous 14 jours après réception

7. Limitation de responsabilité et garanties

7.1 Usage et entretien

Immergence Studio ne peut être tenu responsable des dommages résultant de :

Utilisation non conforme : Usage détourné des applications de formation
Matériel non recommandé : Équipements non certifiés ou obsolètes
Environnement inadapté : Espace insuffisant, éclairage inadéquat
Négligence utilisateur : Défaut de maintenance, manipulation incorrecte
Force majeure : Événements indépendants de notre volonté

7.2 Garantie de conformité

Nos engagements :

Produits conformes aux spécifications annoncées
Applications testées et validées sur équipements recommandés
Respect des normes de sécurité en vigueur
Mise à jour régulière des contenus pédagogiques

7.3 Support technique

Nous offrons une assistance technique complète pour garantir :

Installation correcte : Configuration optimale des équipements
Utilisation optimale : Formation des formateurs incluse
Maintenance préventive : Conseils d'entretien et bonnes pratiques
Évolutions logicielles : Mises à jour gratuites pendant la période de licence

7.4 Limitation de responsabilité

La responsabilité d'Immergence Studio est limitée au montant effectivement payé par le client. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects, pertes d'exploitation, ou préjudices immatériels.

8. Droits de propriété intellectuelle

8.1 Protection de nos créations

Toutes les solutions proposées par Immergence Studio sont protégées par des droits de propriété intellectuelle :

Éléments protégés :

FAST XR, HELP XR, Risk Hunter XR, Fault Line XR : Logiciels et contenus
Algorithmes et moteurs de simulation : Technologies propriétaires
Contenus pédagogiques : Scénarios, exercices, évaluations
Design et interfaces : Éléments visuels et ergonomiques
Marques et logos : PRO-XR et éléments de communication

8.2 Interdictions formelles

Actions strictement interdites :

🚫 Reproduction non autorisée : Copie, duplication des logiciels
🚫 Ingénierie inverse : Décompilation, analyse du code source
🚫 Modification : Altération des applications ou contenus
🚫 Redistribution : Revente, sous-location des licences
🚫 Usage commercial non autorisé : Exploitation sans licence appropriée

8.3 Droits d'utilisation accordés

L'acquisition d'une licence PRO-XR accorde uniquement :

Droit d'usage : Utilisation conforme dans le cadre de la licence
Formation de votre personnel : Usage pédagogique interne
Intégration dans vos programmes : Selon les termes de la licence
Support et mises à jour : Pendant la durée de validité

8.4 Sanctions en cas de violation

Toute violation de nos droits de propriété intellectuelle peut entraîner :

Suspension immédiate de la licence
Poursuites judiciaires civiles et pénales
Dommages et intérêts
Interdiction d'accès à nos futurs produits

8.5 Protection des produits matériels

En complément de la protection des logiciels, Immergence Studio détient également des droits exclusifs sur les produits matériels associés à ses solutions immersives :

Produits protégés :

🧯 Extincteurs pédagogiques (modèles VR/AR et hybrides physiques/virtuels)
🚒 Lance incendie augmentée (Système 3 en 1)
⚙️ Pièces et systèmes d’attache conçus et imprimés en 3D
📦 Kits pédagogiques complets et accessoires sur mesure

8.6 Interdictions spécifiques

Actions strictement interdites sans autorisation écrite d'Immergence Studio :

🚫 Reproduction, copie ou impression 3D de nos pièces, prototypes ou systèmes d’attache
🚫 Fabrication ou distribution de répliques, même partielles, des extincteurs pédagogiques ou de la lance AR
🚫 Commercialisation de tout produit dérivé reprenant nos designs, concepts ou technologies propriétaires
🚫 Utilisation de nos produits matériels à des fins de reverse engineering ou de développement concurrent

8.7 Sanctions renforcées

Toute reproduction ou détournement de nos produits matériels constitue un acte de contrefaçon et de parasitisme commercial. Ces violations exposent l’auteur à :

Poursuites judiciaires civiles et pénales (Code de la propriété intellectuelle - articles L335-2 et suivants)
Demande de dommages et intérêts couvrant la totalité du préjudice subi
Interdiction immédiate d’usage et rappel des produits contrefaits

9. Protection des données personnelles

L'utilisation de nos solutions implique le traitement de données personnelles dans le cadre de la formation. Ces traitements sont encadrés par notre Politique de Confidentialité disponible sur pro-xr.com.

Principales garanties RGPD :

Collecte minimale et transparente des données
Sécurisation avancée des informations
Respect de tous vos droits (accès, rectification, suppression)
Hébergement sécurisé en Europe
Pas de revente de données à des tiers

Contact DPO : contact@pro-xr.com - Objet "Protection des données"

10. Modification des conditions générales

10.1 Évolutions possibles

Immergence Studio se réserve le droit de modifier ses CGV pour s'adapter :

Aux évolutions techniques de nos solutions
Aux changements réglementaires
À l'amélioration de nos services
Aux évolutions du marché de la formation VR/AR

10.2 Information des clients

Modalités de notification :

🌐 Site web : Publication sur pro-xr.com
📱 Applications : Message d'information au lancement

10.3 Acceptation des modifications

Les nouvelles conditions s'appliquent :

Automatiquement aux nouvelles commandes
Aux licences renouvelées après la date d'entrée en vigueur
Possibilité de refuser les modifications majeures (résiliation du contrat)

11. Juridiction et loi applicable

11.1 Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

11.2 Résolution des litiges

Procédure de résolution amiable :

Contact direct : contact@pro-xr.com - Service réclamations
Médiation interne : Tentative de résolution sous 30 jours
Médiation externe : Recours à un médiateur professionnel
Action judiciaire : En dernier recours uniquement

11.3 Compétence juridictionnelle

Consommateurs : Tribunaux du domicile du client ou du siège social
Professionnels : Tribunaux compétents de Nantes
Litiges internationaux : Selon conventions internationales applicables

11.4 Médiation de la consommation

Pour les consommateurs : En cas de litige non résolu, recours gratuit à la médiation :

CNPM - Médiation de la consommation
27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond
Site web : cnpm-mediation-consommation.eu

12. Dispositions générales

12.1 Intégralité de l'accord

Ces CGV constituent l'intégralité de l'accord entre PRO-XR et le client, sauf conditions particulières expressément convenues par écrit.

12.2 Nullité partielle

Si une clause s'avérait nulle ou non applicable, les autres dispositions demeureraient pleinement valides et applicables.

12.3 Conservation et archivage

Immergence Studio conserve les CGV applicables à chaque commande pendant la durée légale de conservation (10 ans pour les factures, 3 ans pour les données commerciales).

12.4 Force majeure

Immergence Studio ne saurait être tenu responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles indépendantes de sa volonté.

Service client et support

Pour toute question relative à ces conditions de vente ou à nos solutions PRO-XR :

Email : contact@pro-xr.com

Site web : https://pro-xr.com

Horaires : Lundi au Vendredi 9h-17h

Support technique : Assistance prioritaire pour clients équipés

Courrier :
IMMERGENCE STUDIO - PRO-XR
Service Client CGV
2 Rue du Pré Pichaud
44320 CHAUMES-EN-RETZ
France

Nos engagements :

Réponse sous 24h aux demandes commerciales
Support technique réactif et spécialisé
Accompagnement personnalisé dans vos projets
Innovation continue de nos solutions de formation